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Marques déposées par JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL
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COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ
JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL

Numéro de dépôt :
3931180
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ de JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL

Présentation de la marque COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ

Déposée le 2 juillet 2012 par JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COTON BIOLOGIQUE CERTIFIÉ »

Le déposant est JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL domicilié(e) 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANCOLAS LAURENT domicilié(e) 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 23 24 24 25 25

JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT SIAMOISEUR , FLORA TINCTA , ALBA NATURA , AQUANATURA , MANDARINE et PAPYRUS , AQUA NATURA


JEANCOLAS LAURENT-NICOLAS MARTIAL - 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France


JEANCOLAS LAURENT - 44 RUE VICTOR BOURLE - 59870 - MARCHIENNES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639623 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

– fils et tissus à usage textile. – linge de toilette. – linge de maison, de lit et de table en matière textile.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

– tissus et produits textiles d'ameublement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

– vêtements pour homme / femme enfants et bébé. – chaussettes et chaussures. – vêtements pour animaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.